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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC International
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REGULAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REGULAR
AC International, SARL

Numéro de dépôt :
4260650
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
REGULAR de AC International

Présentation de la marque REGULAR

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AC International domicilié(e) ZI, Route de rassy - 02470 - NEUILLY-SAINT-FRONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Fournier domicilié(e) ZI, Route de rassy - 02470 - NEUILLY-SAINT-FRONT - France.

La marque REGULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULAR arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

AC International a également déposé les autres marques suivantes : BARRAGE INSECTES , SANI'FLAM


AC International, SARL - ZI, Route de rassy - 02470 - NEUILLY-SAINT-FRONT - France


M. Patrick Fournier - ZI, Route de rassy - 02470 - NEUILLY-SAINT-FRONT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ;

Préparations pour dégraisser ; savons ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides .